DROITS D'AUTEURS
L’ensemble des éléments composant ce site est protégé par le droit d'auteur. De fait, toute reproduction ou représentation de ces éléments sans l’autorisation expresse et préalable du Centre Hospitalier de Montauban est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à usage privé est tolérée.

RESPONSABILITÉ
La visite du site www.ch-montauban.fr est soumise à la responsabilité des utilisateurs. Le Centre Hospitalier de Montauban ne saurait être tenu pour responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations contenues sur son site, ni des dommages quels qu’ils soient susceptibles de résulter de l’utilisation de ce site.
De même, malgré le soin apporté pour diffuser sur son site des informations de qualité, le Centre Hospitalier de Montauban ne peut garantir que lesdites informations sont exhaustives, complètes, et précises. Toute information pourra par ailleurs être modifiée sans avertissement préalable.

LIENS HYPERTEXTES
Le Centre Hospitalier de Montauban décline toute responsabilité sur le contenu des sites vers lesquels il renvoie via des liens hypertextes et dont il n’est pas l’éditeur.
De même, il est interdit de mettre en place un tel lien en direction du présent site sans l’autorisation expresse et préalable du Centre Hospitalier de Montauban.

CNIL
Le site www.ch-montauban.fr ne collectant aucune donnée personnelle de ses utilisateurs, il ne fait pas l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
En revanche, tous les traitements informatiques effectués par le Centre Hospitalier de Montauban font l’objet d’une telle déclaration et les utilisateurs disposent d’un droit de correction.

DROIT DE RECTIFICATION
Toute personne nommée ou désignée sur ce site dispose d'un droit de réponse, qu'elle peut adresser au responsable de la publication.

SÉCURITÉ DES MESSAGES ADRESSÉS AU CENTRE HOSPITALIER DE MONTAUBAN
Les messages que l’utilisateur peut faire parvenir au Centre Hospitalier de Montauban par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau et leur confidentialité ne peut donc être garantie avant qu’ils ne parviennent à leur destinataire.
Il est donc conseillé à l’utilisateur de ne pas divulguer d’informations à caractère personnel ou sensible, susceptibles d’être détournées et d’utiliser, le cas échéant, les services de courriers postaux.

Création du site 2006 - Mise en ligne décembre 2006