L'hôpital de Montauban
Présentation
Implantations
Qualité et Sécurité
des Soins
Actualités
Cellule de Recherche Clinique
Cesu 82
   
Soins et consultations
Urgences / Réanimation - Surveillance continue
Médecine
Chirurgie
Maternité - Gynécologie
Pédiatrie - Néonatologie
Médecine physique - Réadaptation fonctionnelle - Soin de suite
Psychiatrie
Hébergement de personnes âgées
Pôle Santé-Société : Addictologie, Dépistage, HAD, PASS, Prévention, Vaccination...
Médico-technique
Education Thérapeutique du Patient
   
Informations pratiques
Nos partenaires
Comment venir
Comment consulter
Etre hôspitalisé
Votre séjour de A à Z
Droits et devoirs
des patients
Payer en ligne vos frais d’hospitalisations
   

Informatique et Libertés
 
CNIL - Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
Le Centre Hospitalier de Montauban dispose d’un système d’information informatisé destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques.

Les informations recueillies lors de votre consultation ou de votre hospitalisation, feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique. Ces informations permettront, entre professionnels de santé participant à la prise en charge, l'échange électronique sécurisé des données de santé nécessaires à la continuité des soins ou à la détermination de la meilleure prise en charge possible.

Un service de messagerie sécurisée permet d’échanger entre professionnels de santé dont l’identité est certifiée (intra et hors établissement).

Ces données de santé sont réservées à l’équipe médicale et non médicale qui vous suit, les données administratives relèvent du Bureau des Admissions.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés*, vous pouvez obtenir communication des données vous concernant en vous adressant par courrier au directeur du Centre Hospitalier.

*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.



Liste des documents

GESTION AUTOCOMMUTATEURS TELEPHONIQUES - CIEME
Dossier 1009360 Récépissé
Avis tacite n° 1009360

>> Document à télécharger

MATRACOM 6530
Dossier 1009361
Récépissé Avis tacite n° 1009361

>> Document à télécharger

SITE WEB WWW.CH-MONTAUBAN.FR
Dossier 1020943
Récépissé Avis tacite n° 044916 du 02/07/04

>> Document à télécharger

GESTION DES REPAS - RECO
Dossier 1021634
Récépissé Avis tacite du 14/05/2004

>> Document à télécharger

PRESCRIPTIONS MEDICALES RECONSTITUTION CENTRALISEE DES CHIMIOTHERAPIES
Dossier 1024876
Récépissé Avis tacite n° 045054 du 05/07/2004

>> Document à télécharger

TRACABILITE PATIENTS DES COMPOSITIONS STERILISEEES GESTION ET SUIVI DE LA PRODUCTION EN STERILISATION
Dossier 1024878
Récépissé Avis tacite n° 0450056 du 05/07/04


ALEXANDRIE
Dossier 1068265
Récépissé Avis tacite du 08/02/2005

>> Document à télécharger

PHARMA
Dossier 1135643
Récépissé Avis tacite n° 08/02/2006

>> Document à télécharger

CIAC WEBYPASS
Dossier 1127764
Récépissé Avis tacite n° 18/10/2005

>> Document à télécharger

EVOLUANCE RH
Dossier 1135644
Récépissé Avis tacite du 30/112006

>> Document à télécharger

EVOLUANCE GAM
Dossier 1135866
Récépissé Avis tacite du 08/02/2006

>> Document à télécharger

EVOLUANCE GEF
Dossier 1135867
Récépissé Avis tacite du 08/02/2006

>> Document à télécharger

NS-14 GESTION DES FICHIERS DE FOURNISSEURS
Dossier 329918
Récépissé Avis tacite n°

>> Document à télécharger

SANTE 400
Dossier 332357
Récépissé Avis tacite n° 943983 DU 12/01/94
Acte Réglementaire n° 07/07/94

>> Document à télécharger

SANTE 400
Dossier 332357
Récépissé Avis tacite n° 962595 DU 04/07/96
Acte Réglementaire n° 29/08/96

>> Document à télécharger

SANTE 400 PMSI
Dossier 342637
Récépissé Avis tacite n° 944977
Acte Réglementaire n° 07/07/94

>> Document à télécharger

NS-37 GESTION DES PERSONNELS DE L'ETAT ETS PUBLICS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES
Récépissé Avis tacite n°346725
>> Document à télécharger

ASEPSY
Dossier 448439
Récépissé Avis tacite n° 961827 du 20/05/96
Acte Réglementaire n° 16/06/96

>> Document à télécharger

ASEPSY
Dossier 448439
Récépissé Avis tacite n° 963127
Acte Réglementaire du 29/08/96

>> Document à télécharger

GALAXIE
Dossier 471748
Récépissé Avis tacite n° 963338 du 23/09/96

>> Document à télécharger

UCSA
Dossier 498610
Récépissé Avis tacite n° 971908 du 22/04/97
Acte Réglementaire n° 16/06/97

>> Document à télécharger

PMSI/SSR/RHS
Dossier 598109
Récépissé Avis tacite n° 982964
Acte Réglementaire n° 17/12/98

>> Document à télécharger

DIFFUSION GENERALE D'INFORMATION
Dossier 696463
Récépissé Avis tacite n° 001854 du 04/04/2000
Acte Réglementaire n° 15/05/2000

>> Document à télécharger

EPIINFO
Dossier 757654
Récépissé Avis tacite n° 012966 DU 05/07/2001

>> Document à télécharger

INFORMATISATION DU DOSSIER PATIENT
Déclaration N° 1240611 du 28/06/07
>> Document à télécharger

EVALUATION DE L'ACTIVITE DU SERVICE URGENCE
Avis n°729632 du 11 Décembre 2000
>> Document à télécharger

CONTROLE DES ACCES A INTERNET
Déclaration N° 1208990 du 12/07/07
>> Document à télécharger





A propos du site | Mentions légales | Informatiques et Libertés